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NOTAIRES Associes - JORFSearch
Recherche nominative: Page principale. Explorer le JO. Format TSV, JSON, XML, Excel. J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.
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Caroline Saluste - JORFSearch - Steiner Triples
SALUSTE (Caroline, Marie, Suzette) Objet: notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL DE NOTAIRES ARNAUD - PAULIN - AUGER » anciennement société civile professionnelle « Vincent PAULIN, Estelle ARNAUD et Alexandre AUGER notaires ...
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Nominations publiées au Journal Officiel - data.gouv.fr
Ce jeu de données recense les décisions de nomination publiées au Journal Officiel. Elles sont obtenues par le scraping des pages de Légifrance. Elles peuvent être prévisualisées sur la page suivante: http://steinertriples.ch/ncohen/data/nominations_JORF/. License Not Specified.
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Chercher un Journal officiel (JO) (Outil de recherche)
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre. Accéder à l’outil de recherche. Vérifié le 22 mars 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier...
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OPM - Officiers publics ou ministériels | Le portail du ministère de la ...
Carte 2023-2025 des zones d’installation des notaires - Ouverture des demandes de nomination en qualité de notaire dans un office à créer
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Les données de JORFSearch - Steiner Triples
Une des pages les plus populaires de JORFSearch est la compilation des nominations de nouveaux notaires. Il faut, pour cela, détecter automatiquement qu'une personne est nommée en tant que notaire pour afficher l'information. On peut stocker, au passage, le lieu d'exercice de l'office de notaire puisqu'il parait au Journal Officiel.
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Nominations de Notaires au Journal Officiel - Steiner Triples
Nominations de Notaires au Journal Officiel. Ces données proviennent de la base JORFSearch. L'intégralité des données historiques est téléchargeable ici. N'hésitez pas à m'écrire si ces données vous sont utiles, ou si vous y trouvez des erreurs.
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JORFSearch - Nominations au Journal Officiel - Steiner Triples
Nominations du Journal officiel de la République française. Cette base de données recense les nominations extraites du Journal officiel depuis 1990.
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JORFTEXT000046019553 - JORFSearch - Steiner Triples
JORFTEXT000046019553. Recherche nominative: Page principale. Explorer le JO. Format TSV, JSON, XML, Excel. De: ALVAREZ (Elwood) Objet: notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Charles BOUZONIE, Nicolas INGUERE et Nathalie FESTAL ».
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Arrêté du 28 août 2019 portant nomination d'une notaire salariée ...
Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 28 août 2019, Mme STEINER (Mélissa, Elsa), épouse MORAND, est nommée en qualité de notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Notaires Conseils Associés », à la résidence d'Archamps (Haute-Savoie).
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